Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENSEMBLE POUR VOTRE SANTE
RAMSAY GENERALE DE SANTE, SA

Numéro de dépôt :
3724238
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2030
ENSEMBLE POUR VOTRE SANTE de RAMSAY GENERALE DE SANTE

Présentation de la marque ENSEMBLE POUR VOTRE SANTE

Déposée le 24 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) RAMSAY GENERALE DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE POUR VOTRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAMSAY GENERALE DE SANTE domicilié(e) 39 rue Mstislav Rsotropovitch - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAMSAY SANTE, Direction juridique, Mme PUEL STEPHANIE domicilié(e) 39 rue Mstislav Rostropovitch, CS 60053 - 75850 - Paris Cedex 17 - France.

La marque ENSEMBLE POUR VOTRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSEMBLE POUR VOTRE SANTE arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

RAMSAY GENERALE DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Ramsay groupe , MedZine , Ramsay Santé Your trusted Health partner , Ramsay Santé , , Clairval Connect , Your trusted Health partner , Ramsay group , Votre partenaire Santé de confiance , Ramsay Santé Votre partenaire Santé de confiance


RAMSAY GENERALE DE SANTE, SA - 39 rue Mstislav Rsotropovitch - 75017 - PARIS - France


RAMSAY SANTE, Direction juridique, Mme PUEL STEPHANIE - 39 rue Mstislav Rostropovitch, CS 60053 - 75850 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 3 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779345 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742054 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.